Responsabilité civile professionnelle

Attirez et fidélisez les médecins de votre établissement avec le contrat RCP Groupe Sham !

  • Etablissement de soins médicaux
  • Etablissement de soins chirurgicaux et / ou obstétriques
  • Etablissement psychiatriques
  • Hospitalisation à Domicile
  • Etablissement de Soins de Suite et de Réadaptation

Les + Sham

  • Une offre d’assurance RCP attractive pour attirer et fidéliser les médecins de la clinique :
    • Un tarif préférentiel
    • Des montants de garanties élevés : 8 millions d’euros par sinistre et 15 millions d’euros par année d’assurance
    • Une défense médico-juridique optimale assurée par les collaborateurs Sham en appui d’un réseau de médecins conseil, avocats et experts, tous reconnus et spécialisés en responsabilité médicale
  • La sécurisation de l’activité des médecins avec des garanties et une défense optimales
  • Une offre sans incidence économique ou autre pour la clinique : Sham et les libéraux échangent directement

Le contrat groupe vient en complément du contrat ADAPTASSUR des cliniques. Il est ouvert au niveau de la clinique, si elle le souhaite. La mise en place de ce contrat nécessite donc l’accord du directeur. Le contrat groupe offre plusieurs avantages au directeur de la clinique. Il permet aussi aux professionnels libéraux exerçant dans une seule clinique ou un seul groupe de cliniques de bénéficier de l’offre d’assurance de Responsabilité Civile Professionnelle Groupe de Sham.

Pourquoi souscrire ?

Le contrat RCPG offre plusieurs avantages pour le directeur de la clinique :

  • Attirer et fidéliser les médecins grace à une offre d’assurance qui leur assure une sérénité totale
  • Sécuriser l’activité des professionnels de santé en leur permettant de souscrire une assurance RCP avec des garanties optimales et des tarifs avantageux
  • Valider aisément que les professionnels qui exercent dans la clinique sont assurés en RC : dans le cadre du contrat RCP Groupe, vous êtes destinataire des attestations d’assurance des médecins adhérents

L’ouverture du contrat groupe est matérialisée par un accord conclu entre la clinique et Sham. Le fonctionnement du contrat groupe n’entraine aucun engagement de la part de la clinique. Ce contrat est économiquement neutre pour cette dernière : les relations économiques sont opérées en direct entre Sham et les médecins adhérents. L’adhésion des médecins au contrat groupe ouvert est facultative.

Avec cette offre d’assurance innovante, Sham instaure une démarche d’assurance de l’acte médical, c’est-à-dire de couverture de l’équipe qui réalise l’acte médical. Pour Sham, un travail d’équipe nécessite une défense commune en cas de réclamation d’un patient suite à un accident médical.

Sham est convaincue de la nécessité d’apprécier le risque de responsabilité civile médicale des établissements de santé dans sa globalité afin de favoriser une politique homogène de prévention des risques et une gestion commune des réclamations.

Quelles sont les garanties ?

Conçu pour être ouvert en complément du contrat ADAPTASSUR, le contrat groupe permet de sécuriser l’activité des médecins de façon optimale :

Responsabilité Civile Professionnelle

Une couverture des conséquences pécuniaires de la Responsabilité Civile encourue :

  • dans les activités de prévention, de diagnostic ou de soins réalisées dans l’établissement de santé, et également pour les soins effectués en cabinet de ville
  • à la suite d’actes effectués dans le cadre du devoir d’assistance à personne en péril
  • en raison de fonctions d’expertise médicale ou d’enseignement
  • dans le cadre de l’exploitation du cabinet de ville (disparition ou détérioration d’objets de la clientèle, atteintes accidentelles à l’environnement …)

Protection Juridique Vie Professionnelle

Pour une prise en charge :

  • de la défense des intérets de l’assuré devant toute juridiction, notamment pénale ou ordinale et pour tout litige résultant de son activité professionnelle
  • des frais d’assistance et de représentation dans le cadre d’une procédure amiable ou judiciaire

Comment souscrire ?

Comment ouvrir un contrat groupe dans la clinique ?

La clinique est à l’origine de l’ouverture du contrat groupe au niveau de l’établissement. Son acceptation est contractualisée avec Sham. Les bénéficiaires du contrat groupe sont les médecins adhérents. Le contrat groupe n’a aucune incidence économique ou administrative pour la clinique : les démarches de souscription et le règlement des cotisations d’assurance s’effectuent directement entre Sham et les médecins adhérents.

Pour en savoir plus ou pour ouvrir un contrat groupe, vous pouvez contacter l’inspecteur commercial Sham le plus proche ou notre service commercial au 04 72 75 50 14.

Comment les professionnels libéraux adhèrent-ils au contrat groupe ?

L’adhésion des médecins au contrat groupe est facultative et son ouverture n’entraine aucune obligation pour eux d’adhérer à cette offre. Le fonctionnement du contrat RCP Groupe est identique à celui de tout autre contrat : les médecins peuvent adhérer au contrat RCP Groupe à tout moment. Il leur suffit de demander un devis personnalisé à Sham en cliquant ici. Ils recevront un devis personnalisé dans les plus brefs délais et pourront réaliser leur souscription directement en ligne.

Le règlement des cotisations est opéré directement entre le médecin et Sham. Le directeur et la clinique n’interviennent pas dans les relations entre les médecins et Sham.